Quand des plantes permettent de s’approprier un bien - SOS Conso - Le Monde

Historique

• Chute au bloc opératoire : tous responsables ! - MACSF
  Publié le : 21/03/2017 21 mars mars 03 2017
  La collaboration entre un chirurgien, un anesthésiste et un infirmier est ess...
  Source : www.macsf-exerciceprofessionnel.fr
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• Quid des droits de succession en cas révision du PLU postérieure au décès - Fiscalonline
  Publié le : 13/03/2017 13 mars mars 03 2017
  Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et succession
  Le député de Haute-Savoie Cyril Pellevat a interrogé le gouvernement sur la f...
  Source : www.fiscalonline.com
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• Responsabilité médicale : un manque d’information, deux préjudices indemnisables - DALLOZ Etudiant
  Publié le : 10/03/2017 10 mars mars 03 2017
  Indépendamment des cas dans lesquels le défaut d'information sur les risques...
  Source : actu.dalloz-etudiant.fr
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• Quand des plantes permettent de s’approprier un bien - SOS Conso - Le Monde
  Publié le : 08/03/2017 08 mars mars 03 2017
  Droit immobilier
  Pour empêcher qu’un copropriétaire ­grignote des mètres carrés sur les partie...
  Source : www.lemonde.fr
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• Diagnostics immobiliers : encore trop d’anomalies | Dossier Familial
  Publié le : 06/03/2017 06 mars mars 03 2017
  Droit immobilier
  Les professionnels chargés d’établir les diagnostics immobiliers d’un bien à...
  Source : www.dossierfamilial.com
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• Tutelle, curatelle, mesure de sauvegarde : comment lancer la procédure ? – L'écho des seniors
  Publié le : 03/03/2017 03 mars mars 03 2017
  Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine
  Aider et surtout protéger une personne dont les facultés mentales ont décliné...
  Source : l-echo-des-seniors.fr
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• Que faire face à une erreur médicale ? Le docteur Gérald Kierzek sur Europe 1
  Publié le : 23/02/2017 23 février févr. 02 2017
  Une erreur médicale peut conduire à un préjudice et à une indemnisation. Le d...
  Source : www.europe1.fr
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• Divorce : calculer la prestation compensatoire ? - Le Monde
  Publié le : 16/02/2017 16 février févr. 02 2017
  Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine
  Contrairement aux idées reçues, l’octroi d’une prestation compensatoire n’est...
  Source : www.lemonde.fr
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• Divorce : comment est fixée la prestation compensatoire ? - Le Monde
  Publié le : 08/02/2017 08 février févr. 02 2017
  Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine
  Question à un expert. La prestation compensatoire est évaluée forfaitairement...
  Source : www.lemonde.fr
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• Changer de banque devient plus facile à compter du 6 février | Le portail des ministères économiques et financiers
  Publié le : 06/02/2017 06 février févr. 02 2017
  Un consommateur qui souhaite changer de banque et qui a des prélèvements régu...
  Source : www.economie.gouv.fr
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