Historique

• Bonus automobile 2024 : le décret et l'arrêté sont parus au journal officiel
  Publié le : 26/09/2023 26 septembre sept. 09 2023
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  Comme prévu, le décret et l'arrêté ministériel précisant le calcul du score e...
  Source : journalauto.com
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• Annonce de la fin de l’avantage du gazole non routier
  Publié le : 19/09/2023 19 septembre sept. 09 2023
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  Bruno Le Maire a annoncé ce jeudi 7 septembre la fin de l’avantage fiscal du...
  Source : www.legifiscal.fr
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• Convertir sa voiture au superéthanol
  Publié le : 29/08/2023 29 août août 08 2023
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  Si je convertis mon véhicule au superéthanol, cette opération est-elle garant...
  Source : www.automobile-club.org
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• Radars anti-bruit : ce sera 85 décibels
  Publié le : 22/08/2023 22 août août 08 2023
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  L’information n’a pas fait grand bruit mais un arrêté a fixé le niveau sonore...
  Source : www.automobile-club.org
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• La vignette verte supprimée au 1er avril 2024
  Publié le : 08/08/2023 08 août août 08 2023
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  La Première ministre a présidé, lundi 17 juillet après-midi, à Matignon, le C...
  Source : www.actu-juridique.fr
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• CPF : tous les permis de conduire d’un véhicule terrestre à moteur bientôt éligibles
  Publié le : 01/08/2023 01 août août 08 2023
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  A compter du 1er janvier 2024, le compte personnel de formation permettra de...
  Source : www.efl.fr
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• Nissan : un rappel massif et mondial de voitures
  Publié le : 25/07/2023 25 juillet juil. 07 2023
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  Le constructeur automobile japonais Nissan se retrouve sous les projecteurs....
  Source : www.journaldeleconomie.fr
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• Victime de l'incendie de votre véhicule ?
  Publié le : 11/07/2023 11 juillet juil. 07 2023
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  Plusieurs questions peuvent se poser : quels réflexes adopter, que faire avec...
  Source : www.automobile-club.org
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• Bornes de recharge dans les parkings : le gouvernement planche sur les règles de sécurité à respecter pour leur déploiement
  Publié le : 13/06/2023 13 juin juin 06 2023
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  Des travaux seront engagés pour intégrer l'installation de recharges pour véh...
  Source : www.lemoniteur.fr
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• Réparation et conservation du véhicule : le contrat de dépôt est l’accessoire du contrat principal d’entreprise
  Publié le : 30/05/2023 30 mai mai 05 2023
  Droit routier / Droit des professionnels de l'automobile
  Un artisan taxi avait acquis auprès d’un garagiste un véhicule d’occasion bén...
  Source : actu.dalloz-etudiant.fr
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